L’étude portera sur le volet « Navigabilité » (certification initiale ou maintien de la navigabilité/maintenance) des aéronefs suborbitaux, aéroportés ou non, cible 1 (pour les vols locaux) ou cible 2 (transport long-courrier hyper rapide) et de leurs moteurs.

S’agissant de la certification initiale, il s’agira d’imaginer soit les grandes lignes d'un « Code de Certification » spécifique, soit des amendements nécessaires pour adapter les règles de certification existantes dans l’aviation civile (ex. AESA ou FAA).

Traiter l’un des sujets suivants, en mettant en exergue les spécificités des véhicules suborbitaux par rapport à l’aviation (par exemple : accélération subie, gestion du centre de gravité, protections thermiques éventuelles, isolation des réservoirs d’ergols, ....) :

1. Développer une structure de cadre réglementaire permettant de prendre en compte les avions cible 1 ou cible 2 en s'inspirant des règles actuelles (ex. AESA CS-23 "Commuter aeroplane", CS-25 "Large aeroplanes") et leurs opérations. Imaginer ensuite les grandes lignes d’un « Code de certification produit » spécifique dédié aux véhicules suborbitaux, puis se focaliser sur une partie (Part) que vous choisirez. Envisager les règles de maintien de navigabilité (maintenance) corespondantes ;

ou

2. Proposer des règles de certification pour le moteur-fusée, en s’inspirant, si nécessaire, de certaines règles AESA CS-E "Engines" ; Envisager des règles de maintien de navigabilité (maintenance) pour les moteurs.

Caractéristiques générales des véhicules référents :
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